LES
FRECHETS BASKET CLUB

ANNEXE 2       DES   REGLES   DE   TRESORERIE

BAREMES D’INDEMNISATIONS FORFAITAIRES

COMITE DIRECTEUR  DU   2 JUIN 2008  amendé le 15 SEP 08

MINIBUS :
Seuil de réservation pour la saison 2008-2009 :     200Kms A&R

Par souci
d’économie, si un minibus est utilisé par
l’équipe, seuls les frais de péages seront
remboursés au véhicule d’accompagnement

VOITURES :  INDEMNITES KILOMETRIQUES DE
DEPLACEMENT DU FBC :

POUR LA SAISON 2008-2009 : 0,13 € du kilomètre + frais de
péages (180kms A/R sauf accord spécial)

INDEMNITES  D’ENCADREMENT

Indemnité
annuelle de coaching :
50€  par équipe

Indemnité
annuelle d’entrainement : 50€  par équipe

Indemnité du responsable
technique : 10€ par équipe

INDEMNITES  D’ARBITRAGE

Arbitre régulier Interne au FBC : Forfait annuel de 50€

Par un tiers
occasionnel : 15 à 25€ du match

BAREMES DES INDEMNITES DE SORTIE D’EQUIPE

L’allocation
maximum versée pour une soirée ou une sortie de divertissement
organisée pour la totalité de l’équipe est de 50€
pour la saison en cours.

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Franchise URSAFF 2008 est de 104€ /mois en 5 prestations +
951€ annuels.

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Le Pass Engagement Citoyen permet le remboursement
à hauteur de 16 Euros sur le montant d'un Stage d'Arbitre, Officiel
Table de Marque ou Entraîneur, sur simple présentation d'une
copie de la facture du stage accompagnée du Pass

Nota : Ce
document annule et remplace le ou les précédents documents sur le
sujet